TRANS VERT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Traitement et élimination des déchets non dangereux » · Entreprises de la commune Broué · Entreprises du département Eure-et-Loir

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

   BODACC B n° 20160124, annonce 597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES · annonce source

2. 24 juin 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160124, annonce 619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES · annonce source

3. 8 décembre 2015 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

   BODACC A n° 20150236, annonce 266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES · annonce source

4. 19 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140096, annonce 3183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

5. 4 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130080, annonce 2736 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

6. 4 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120059, annonce 2200 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

7. 18 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital. Modification de l'activité.

   BODACC B n° 20120012, annonce 504 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 4 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110068, annonce 2830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100069, annonce 2739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 19 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090044, annonce 1685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 24 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080071, annonce 2555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

12. 25 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20080051, annonce 696 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.