TRAIT D'UNION

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Bailly-le-Franc · Entreprises du département Aube

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 novembre 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170230, annonce 232 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

2. 3 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société, cessation d'activité de la société

   BODACC B n° 20170024, annonce 115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

3. 19 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-10-31

   BODACC C n° 20160100, annonce 365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

4. 22 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-10-31

   BODACC C n° 20150108, annonce 702 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

5. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-10-31

   BODACC C n° 20140051, annonce 1700 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

6. 28 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-10-31

   BODACC C n° 20130095, annonce 766 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

7. 9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-10-31

   BODACC C n° 20120026, annonce 1002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

8. 4 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

   BODACC B n° 20120087, annonce 113 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

9. 7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-10-31

   BODACC C n° 20110078, annonce 1326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

10. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-10-31

    BODACC C n° 20100028, annonce 492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

11. 8 février 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080025, annonce 170 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.