Active (Sirene)

TPAS

SIREN 982 566 408 · Activités de soutien aux cultures · Sexfontaines

TPAS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 982566408, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 décembre 2023. Son activité principale déclarée est « Activités de soutien aux cultures » (code 01.61Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sexfontaines (Haute-Marne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	TPAS
SIREN	982 566 408
SIRET du siège	982 566 408 00018
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	13 décembre 2023
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 13 décembre 2023
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.61Y — Activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises de l'activité « Activités de soutien aux cultures » · Entreprises de la commune Sexfontaines · Entreprises du département Haute-Marne

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	982 566 408 00018
Adresse	14 RUE NIVERT, 52330 SEXFONTAINES
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

19 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260157, annonce 2819 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source
22 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20260056, annonce 3310 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source
21 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240140, annonce 6912 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.61Z) dans le département Haute-Marne, dans l'ordre du répertoire.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.