Cessée (Sirene)

TPAC

SIREN 489 620 385 · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · Autechaux

TPAC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 489620385, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 août 2008. Sa date de création déclarée est le 18 avril 2006. Son activité principale déclarée est « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » (code 43.12A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Autechaux (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	TPAC
SIREN	489 620 385
SIRET du siège	489 620 385 00026
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	18 avril 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 août 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » · Entreprises de la commune Autechaux · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	489 620 385 00026
Adresse	LA VREVILLE, 25110 AUTECHAUX
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
489 620 385 00018	Branne	45.1A	18 avril 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

20 janvier 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090013, annonce 332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20080045, annonce 873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.