SIFin
Cessée (Sirene)

TORT MICHEL

SIREN 403 753 957 · Culture de fruits à pépins et à noyau · Sarrians

TORT MICHEL (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 403753957, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2025. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1996. Son activité principale déclarée est « Culture de fruits à pépins et à noyau » (code 01.24Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sarrians (Vaucluse). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationTORT MICHEL
SIREN403 753 957
SIRET du siège403 753 957 00022
Catégorie juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création1er janvier 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2025
Dernier traitement Sirene11 juin 2026
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCulture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de fruits à pépins et à noyau » · Entreprises de la commune Sarrians · Entreprises du département Vaucluse

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET403 753 957 00022
Adresse219 ROUTE DU GAYET, 84260 SARRIANS
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
403 753 957 00014Sarrians01.24Z1er janvier 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

  1. 16 juin 2026 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    BODACC B n° 20260112, annonce 5736 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

  2. 6 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

    BODACC B n° 20250026, annonce 17728 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

  3. 4 août 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210150, annonce 2824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  4. 28 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social

    BODACC B n° 20090122, annonce 1296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  5. 28 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090122, annonce 1294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.