TOITURES DE FRANCHE-COMTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de couverture par éléments » · Entreprises de la commune Rioz · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-03-31

   BODACC C n° 20260194, annonce 3570 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

2. 16 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250199, annonce 7463 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

3. 16 janvier 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20250011, annonce 3043 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

4. 16 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20240201, annonce 3475 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 6 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20230235, annonce 3093 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

6. 16 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20220222, annonce 1151 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

7. 3 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220149, annonce 7948 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

8. 1er septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210170, annonce 1152 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

9. 4 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210150, annonce 9150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

10. 22 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-03-31

    BODACC C n° 20200206, annonce 11884 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 15 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-03-31

    BODACC C n° 20190220, annonce 1632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 31 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20190022, annonce 3660 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

13. 28 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170099, annonce 9545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

14. 20 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20170042, annonce 7422 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

15. 24 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150122, annonce 10723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

16. 4 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140083, annonce 11729 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

17. 25 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130086, annonce 6804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

18. 6 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120082, annonce 8603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

19. 19 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110090, annonce 9618 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

20. 19 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20100224, annonce 1510 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

21. 15 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100083, annonce 8698 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

22. 21 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090097, annonce 5116 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

23. 28 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080100, annonce 6908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.91B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• SAS BERC · Gy
• ACF WILL · Gray
• CHARDEYRON SERGE · Arc-lès-Gray
• C.Z.P.P. · Adelans-et-le-Val-de-Bithaine
• Z.T.E · Montarlot-lès-Rioz
• EURL FRAGNIERE ARNAUD · Saulx

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 7 marchés) : 830 899 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.