TERRITOIRE DE SERVICES
SIREN 949 531 651 · Autres services personnels n.c.a. · Belfort
TERRITOIRE DE SERVICES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 949531651, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 mars 2023. Son activité principale déclarée est « Autres services personnels n.c.a. » (code 96.09Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | TERRITOIRE DE SERVICES |
|---|---|
| SIREN | 949 531 651 |
| SIRET du siège | 949 531 651 00014 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 2 mars 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 2 mars 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 6 à 9 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres services personnels n.c.a. (96.09Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 96.99H — Toutes les autres activités de service aux personnes n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres services personnels n.c.a. » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 949 531 651 00014 |
|---|---|
| Adresse | 20 AVENUE JEAN JAURES, 90000 BELFORT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
25 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260161, annonce 7188 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
10 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250173, annonce 4710 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.