TE.DAS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte et traitement des eaux usées » · Entreprises de la commune Montbonnot-Saint-Martin · Entreprises du département Isère

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 10 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260173, annonce 1451 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

2. 18 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250157, annonce 5560 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

3. 13 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240199, annonce 2679 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

4. 12 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230197, annonce 5348 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

5. 23 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité.

   BODACC B n° 20230038, annonce 1614 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

6. 6 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20220216, annonce 1508 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

7. 7 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité.

   BODACC B n° 20220131, annonce 1443 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

8. 23 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220121, annonce 3024 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

9. 7 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210196, annonce 3141 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

10. 18 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210054, annonce 1139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

11. 18 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : C.T.M. Société à responsabilité limitée RCS B 539936831, 501 Avenue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Modification du capital. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210054, annonce 1140 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

12. 15 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210010, annonce 1629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

13. 12 novembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION: Aux termes d'un acte sous seing privé en date à MONTBONNOT, du 3 novembre 2020, La société " C.T.M. ", SARL au capital de 25 000 euros, dont le siège social est situé 501 Avenue Aristide Bergès - 38330 MONTBONNOT ST MARTIN, immatriculée au Registre du commerce et des sociét

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200220, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

14. 14 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190219, annonce 1688 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

15. 29 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180223, annonce 1920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

16. 24 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170116, annonce 2788 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

17. 26 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20160167, annonce 1016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

18. 10 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160079, annonce 2498 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

19. 3 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150070, annonce 3385 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

20. 11 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140067, annonce 1003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

21. 14 février 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20140032, annonce 830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

22. 14 février 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : DAUPHINE ASSAINISSEMENT SERVICES Société à responsabilité limitée RCS B 393226741, 8 Rue Joseph Brun 38000 GRENOBLE. Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20140032, annonce 822 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

23. 7 novembre 2013 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSIONSociété absorbée: DAUPHINE ASSAINISSEMENT SERVICES, SARL au capital de 8000 euros, sis 8 rue Joseph Brun, 38000 Grenoble (393 226 741 RCS GRENOBLE).Société absorbante: TECHNI ENTRETIEN, SARL au capital de 33 000 euros, sis 8 rue Joseph Brun, 38000 Grenoble (340 042 498 RCS GR

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20130215, annonce 438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

24. 4 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130080, annonce 5336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

25. 26 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120023, annonce 4384 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

26. 25 avril 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20120081, annonce 1806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

27. 23 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20110226, annonce 1227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

28. 8 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110044, annonce 3207 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

29. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100069, annonce 4437 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

30. 30 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090102, annonce 3677 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

31. 1er octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080075, annonce 4195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 37.00Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

• ASS SYNDICALE LIBRE DU PLATEAU · Beaurepaire
• ASS SEVENNE ASSAINISSEMENT · Luzinay
• AOSTE VIDANGE SARL · Aoste
• BONNET ENVIRONNEMENT TRANSPORTS ASSAINISSEMENT · Corbelin
• A.P.N SOLUTION · Janneyrias
• PRO-VIDANGE SAS · Chatte

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 3 marchés) : 40 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.