Cessée (Sirene)

T.S.C.

SIREN 399 814 417 · Ingénierie, études techniques · Châtillon-sur-Thouet

T.S.C. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 399814417, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2011. Sa date de création déclarée est le 1er février 1995. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Châtillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	T.S.C.
SIREN	399 814 417
SIRET du siège	399 814 417 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er février 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2011
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Châtillon-sur-Thouet · Entreprises du département Deux-Sèvres

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	399 814 417 00016
Adresse	35 RTE DE PELLOUAILLE, 79200 CHATILLON-SUR-THOUET
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

23 février 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120038, annonce 1561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
31 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20120021, annonce 2240 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
8 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110044, annonce 14436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
23 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100047, annonce 9645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
29 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20100018, annonce 9002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
25 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
MISE EN SOMMEIL
BODACC B n° 20100059, annonce 1820 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
29 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080101, annonce 3243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.