T.M.
SIREN 505 374 165 · Supports juridiques de programmes · Saint-Brice-sous-Forêt
T.M. (société civile immobilière), SIREN 505374165, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 juin 2008. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | T.M. |
|---|---|
| SIREN | 505 374 165 |
| SIRET du siège | 505 374 165 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 17 juin 2008 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 17 juin 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 14 novembre 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Brice-sous-Forêt · Entreprises du département Val-d'Oise
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 505 374 165 00015 |
|---|---|
| Adresse | 6 BOULEVARD DE LA GARE, 95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORET |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
15 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20240221, annonce 2366 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise · annonce source
6 août 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080138, annonce 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.