SIFin
Active (Sirene)

T.D.

SIREN 414 308 882 · Supports juridiques de programmes · Brunstatt-Didenheim

T.D. (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 414308882, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 30 septembre 1997. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brunstatt-Didenheim (Haut-Rhin). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs.

Identité

DénominationT.D.
SIREN414 308 882
SIRET du siège414 308 882 00029
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création30 septembre 1997
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Brunstatt-Didenheim · Entreprises du département Haut-Rhin

Établissements (2)

2 actifs

Siège

SIRET414 308 882 00029
Adresse1 RUE DES VOSGES-BRUNSTATT, 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIM
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
414 308 882 00011Brunstatt-Didenheim41.10D30 septembre 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 27 avril 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20100081, annonce 675 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haut-Rhin, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.