SIFin
Active (Sirene)

SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN

SIREN 316 099 993 · Récupération de déchets triés · Mornac

SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 316099993, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1979. Son activité principale déclarée est « Récupération de déchets triés » (code 38.32Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mornac (Charente). Le répertoire recense 6 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

Identité

DénominationSUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
SIREN316 099 993
SIRET du siège316 099 993 00024
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er janvier 1979
Catégorie d'entrepriseGrande entreprise (GE) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 27 juin 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleRécupération de déchets triés (38.32Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202538.21Y — Récupération de matériaux

Toutes les entreprises de l'activité « Récupération de déchets triés » · Entreprises de la commune Mornac · Entreprises du département Charente

Établissements (6)

3 actifs

Siège

SIRET316 099 993 00024
AdresseZE LA BRACONNE, 16600 MORNAC
ÉtatActif
Établissements actifs (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
316 099 993 00040Limoges38.32Z30 juin 2008
316 099 993 00032Nersac38.32Z29 septembre 2006
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
316 099 993 00065Mornac38.32Z1er juillet 2015
316 099 993 00057La Souterraine38.32Z1er juillet 2013
316 099 993 00073Nersac38.32Z29 septembre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets38 438 268 €-6,9 %-622 241 €564 746 €-1,6 %Publics
31/12/202412 mois*Complets41 278 209 €—-1 285 285 €368 352 €-3,1 %Publics
31/12/2023Non publiéeComplets40 656 348 €—-1 332 614 €-211 460 €-3,3 %Publics
31/12/202112 mois*Complets40 552 074 €+45,8 %683 827 €1 855 957 €1,7 %Publics
31/12/202012 mois*Complets27 805 430 €-6,4 %-836 263 €401 079 €-3,0 %Publics
31/12/201912 mois*Complets29 694 660 €+0,1 %-1 541 254 €-38 979 €-5,2 %Publics
31/12/201812 mois*Complets29 671 187 €-1,7 %-2 686 374 €254 094 €-9,1 %Publics
31/12/201712 mois*Complets30 181 756 €—-1 186 394 €757 810 €-3,9 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets27 850 737 €—-1 638 069 €665 354 €-5,9 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
31/12/2019
complet · 12 mois
Total du bilan20 415 656 €21 312 195 €20 508 708 €21 168 820 €25 228 455 €
Capitaux propres119 356 €1 411 601 €2 842 175 €128 317 €1 160 211 €
Capital social1 470 040 €1 470 040 €1 470 040 €1 470 040 €1 470 040 €
Emprunts et dettes financières0 €13 426 €169 312 €5 762 798 €10 318 197 €
Disponibilités21 546 €789 €9 783 €7 660 €168 697 €
Stocks1 130 042 €1 142 519 €1 321 616 €781 890 €1 272 184 €
Créances clients10 735 366 €10 488 753 €10 376 788 €10 241 590 €9 444 647 €
Dettes fournisseurs11 121 719 €10 908 055 €8 769 855 €7 613 825 €7 518 854 €
Charges de personnel6 345 862 €6 006 068 €4 920 379 €4 938 752 €4 814 507 €
Impôts et taxes404 978 €640 287 €398 074 €533 335 €420 636 €
Charges financières105 395 €79 683 €20 972 €355 168 €405 152 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (38)

  1. 14 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260132, annonce 2708 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême · annonce source

  2. 13 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250218, annonce 485 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême · annonce source

  3. 27 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250142, annonce 1403 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême · annonce source

  4. 8 juin 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité.

    BODACC B n° 20250109, annonce 522 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême · annonce source

  5. 23 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250058, annonce 530 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême · annonce source

  6. 30 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240168, annonce 901 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême · annonce source

  7. 24 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230184, annonce 664 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême · annonce source

  8. 22 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220141, annonce 1623 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême · annonce source

  9. 6 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210152, annonce 637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  10. 1er septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200169, annonce 324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  11. 22 avril 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200079, annonce 26 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  12. 1er septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190168, annonce 328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  13. 11 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190154, annonce 196 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  14. 26 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180156, annonce 262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

  15. 20 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170137, annonce 124 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  16. 11 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170060, annonce 538 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

  17. 4 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170086, annonce 242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  18. 18 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20170012, annonce 302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  19. 3 novembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160215, annonce 126 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  20. 29 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160074, annonce 1290 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

  21. 13 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination

    BODACC B n° 20160137, annonce 220 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  22. 6 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160046, annonce 569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  23. 29 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160020, annonce 281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  24. 9 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150151, annonce 153 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  25. 11 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150058, annonce 2533 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

  26. 4 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140049, annonce 1322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

  27. 22 juillet 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140138, annonce 101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  28. 28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130057, annonce 1826 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

  29. 27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120043, annonce 2230 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  30. 29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110050, annonce 932 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  31. 12 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er avril 1979)

    Changement de commissaire aux comptes Changement de président de S.A.S.

    BODACC B n° 20110156, annonce 327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  32. 19 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er avril 1979)

    Changement de directeur général

    BODACC B n° 20110077, annonce 251 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  33. 28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110011, annonce 1480 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

  34. 6 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er avril 1979)

    Changement de commissaire aux comptes

    BODACC B n° 20080203, annonce 299 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME · annonce source

  35. 30 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er avril 1979)

    Transfert du siège et de l'établissement principal à l'ancien ets secondaire Ancien ets secondaire devient siège et principal

    BODACC B n° 20080198, annonce 344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME · annonce source

  36. 31 août 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er avril 1979)

    Augmentation de capital Changement de dénomination sociale

    BODACC B n° 20080155, annonce 157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME · annonce source

  37. 24 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080047, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME · annonce source

  38. 26 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2005-12-31

    BODACC C n° 20080040, annonce 819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 38.32Z) dans le département Charente, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (33)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - BiodéchetsGROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché243 200 €
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - PacemakersGROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché32 000 €
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Journaux, revues et magazines en papier glacé GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché5 120 €
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenuGROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché16 000 €
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Verres médicamenteuxGROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché44 800 €
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Cartons d'emballageGROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché300 800 €
30 mars 2026COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - CartonnettesGROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELYMarché19 200 €
13 mars 2026Collecte et traitement DAOMCENTRE HOSPITALIER D ANGOULEMEMarché101 076 €
12 mars 2026Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots - Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets de balayage de voirie et des déchets industriels banals ultimes COMMUNE D ANGOULEMEMarché5 540 000 €
12 mars 2026Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots - Prise en charge, et traitement de déchets bois de classe A et BCOMMUNE D ANGOULEMEMarché260 000 €
6 mars 2026Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux (lot 1) et des déchets dangereux (lot 2) au profit du GSC d'Angoulême (départements 16 et 17). - Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets dangereux au profit du GSC d'Angoulême (départements 16 et 17) - Lot 2.13001538100010Marché4 261 €
6 mars 2026Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux (lot 1) et des déchets dangereux (lot 2) au profit du GSC d'Angoulême (départements 16 et 17). - Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux au profit du GSC d'Angoulême (départements 16 et 17)- Lot 1.13001538100010Marché116 414 €
13 février 2026STOCKAGE TEMPORAIRE, TRI ET TRANSFERT DES ENCOMBRANTS ISSUS DES DECHETERIES DU SYDED HAUTE-VIENNE: Lot 4: 2025-16-04SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERSMarché710 244 €
13 février 2026STOCKAGE TEMPORAIRE TRI ET TRANSFERT ISSU DCT CENTRESYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERSMarché710 244 €
13 février 2026STOCKAGE TEMPORAIRE TRI ET TRANSFERT ISSU DCT CENTRESYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERSMarché710 244 €
29 décembre 2025Collecte de déchets non dangereux d'activités économiques - Collecte des déchets non dangereux d'activités économiques du service de diffusion de la gendarmerie (SDG)COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALEMarché46 080 €
5 novembre 2025VALORISATION BOIS ISSUS DES PDVSYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOMMarché150 000 €
8 octobre 2025Modification signalétique EcoboisGRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché1 725 €
11 septembre 2025Collecte déchets bennes ferraillesGRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché8 000 €
12 août 2025LOT 2 - DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX LOCATION DE BENNES POUR LE TRANSPORT, L EVACUATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES SERVICES MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES - EN 3 LOTSCOMMUNE DE LIMOGESMarché60 000 €
12 août 2025LOT 2 DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX LOCATION BENNES TRANSPORT EVACUATION ET TRAITEMENT DECHETSCU LIMOGES METROPOLEMarché250 000 €
5 juin 2025Collecte des bacs roulants (OM & tris) pour la JPOGRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché405 €
11 mars 2025Gestion des déchets produits par les activités de l’Établissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN) sur son site de Buxerolles sis 1 rue Faraday à Limoges (87)MINISTERE DE L'INTERIEURMarché75 616 €
25 février 2025Conception de signalétiqueGRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché2 596 €
20 février 2025Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville (6 lots) - Déchets de balayage de voirie et déchets industriels banalsCOMMUNE D ANGOULEMEMarché85 000 €
5 février 2025Mise à disposition benne 15 m3 pour ferrailles diverses (évacuation/valorisation)GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché160 €
18 octobre 2024Collecte, traitement et valorisation des déchets de Port Atlantique La Rochelle.GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché1 760 000 €
18 octobre 2024Gestion des zones de déchets du PALRGRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché1 300 000 €
18 octobre 2024Gestion des boues et DIB du CVMGRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLEMarché70 000 €
28 juin 20241A TRANSPORT COMPOSTAGE VALORISATION OU ELIMINATION DES BOUES DE LA STEP DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPERESS DE LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L'AIGUILLECU LIMOGES METROPOLEMarché4 500 000 € · 2 titulaires
27 décembre 2023Stockage temporaire et transferts des déchets non dangereux en provenance des déchèteries du territoire du SYDEDSYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERSMarché533 000 €
27 décembre 2023Stockage temporaire et transferts des déchets non dangereux en provenance des déchèteries du territoire du SYDEDSYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERSMarché265 000 €
19 août 2021TRANSFERT TRANSPORT TRAITEMENT BENNES LOT3 - ENTRETIEN ET CURAGE DES OUVRAGES DE PRE TRAITEMENT DES REJETS AQUEUXCU LIMOGES METROPOLEMarché9 999 999 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 33 marchés) : 23 421 183 €.

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