STTD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Dépollution et autres services de gestion des déchets » · Entreprises de la commune Bruguières · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260129, annonce 5813 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

2. 17 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250114, annonce 3948 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

3. 25 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20250039, annonce 1681 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

4. 7 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 2024)

   Modification du capital. Mise en activité de la société. Origine : Apport partiel d'actif.

   BODACC B n° 20240130, annonce 898 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

5. 28 mars 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET D’APPORT PARTIEL D’ACTIFSOCIETE TOULOUSAINE DE TRAVAUX ET DE LOCATIONS « S.T.T.L », société par actions simplifiée au capital de 800.000€, dont le siège social est sis 15 Chemin des Pierres – 31150 BRUGUIERES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le nu

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20240062, annonce 496 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

6. 13 décembre 2023 · Créations · Avis initial

   Cette société n'exerce aucune activité.

   Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

   BODACC A n° 20230240, annonce 447 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 39.00Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

• ATLANTIQUE MEDIT DEPOLLUTION ENVIRONNEME · Revel
• SARL 3 P IMMO CONCEPT · Caignac
• AMIANTE INGENIERIE · Bruguières
• 3D SERVICES · Launaguet
• SAS ECOWAY SOLUTIONS ENVIRONNEMENT · Montréjeau
• AGENCE TECHNIQUE ENERGIES ET FLUIDES · Toulouse

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 6 marchés) : 28 888 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.