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Active (Sirene)

SOCIETE MASCILE

SIREN 379 916 141 · Supports juridiques de programmes · Ramatuelle

SOCIETE MASCILE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 379916141, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1990. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ramatuelle (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSOCIETE MASCILE
SIREN379 916 141
SIRET du siège379 916 141 00011
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er octobre 1990
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Ramatuelle · Entreprises du département Var

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET379 916 141 00011
AdresseQUARTIER DU PINET, DOMAINE DE LA CAPILLA, 83350 RAMATUELLE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (20)

  1. 2 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260167, annonce 4348 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

  2. 13 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250218, annonce 3906 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source

  3. 25 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250184, annonce 12288 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

  4. 9 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240154, annonce 11120 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

  5. 27 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230186, annonce 4351 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

  6. 20 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220139, annonce 7619 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

  7. 15 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210180, annonce 4871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  8. 17 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200245, annonce 3725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  9. 4 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190233, annonce 7658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  10. 15 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180213, annonce 8228 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  11. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170097, annonce 13648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  12. 31 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160092, annonce 8718 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  13. 2 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140091, annonce 10237 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  14. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140011, annonce 9623 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  15. 1er octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120072, annonce 13194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  16. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110063, annonce 15968 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  17. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100087, annonce 10121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  18. 26 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20100060, annonce 3323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

  19. 22 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100012, annonce 10493 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

  20. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 11321 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Var, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.