SOC DONAT DE BATIMENT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Construction d'autres bâtiments » · Entreprises de la commune Fréjus · Entreprises du département Var

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 16 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-10-31

   BODACC C n° 20260133, annonce 15511 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

2. 13 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-10-31

   BODACC C n° 20250112, annonce 5481 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

3. 1er août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-10-31

   BODACC C n° 20240148, annonce 9373 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

4. 6 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-10-31

   BODACC C n° 20230129, annonce 17487 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

5. 15 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-10-31

   BODACC C n° 20220115, annonce 5166 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

6. 3 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220024, annonce 6112 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source

7. 14 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-10-31

   BODACC C n° 20210073, annonce 3478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

8. 31 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-10-31

   BODACC C n° 20200104, annonce 2017 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

9. 4 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-10-31

   BODACC C n° 20190067, annonce 11621 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

10. 19 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-10-31

    BODACC C n° 20180072, annonce 7386 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

11. 13 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-10-31

    BODACC C n° 20170040, annonce 7057 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

12. 15 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-10-31

    BODACC C n° 20160029, annonce 5978 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

13. 30 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-10-31

    BODACC C n° 20150037, annonce 8306 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

14. 7 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-10-31

    BODACC C n° 20140026, annonce 7430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

15. 8 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-10-31

    BODACC C n° 20130019, annonce 11626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

16. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-10-31

    BODACC C n° 20120019, annonce 13424 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

17. 14 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20120052, annonce 2818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

18. 16 mars 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110053, annonce 2293 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

19. 28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-10-31

    BODACC C n° 20110011, annonce 13015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

20. 8 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-10-31

    BODACC C n° 20100015, annonce 9658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

21. 11 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-10-31

    BODACC C n° 20090019, annonce 8521 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

22. 18 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-10-31

    BODACC C n° 20080014, annonce 8225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.20B) dans le département Var, dans l'ordre du répertoire.

• MAZ · Six-Fours-les-Plages
• SOC DE TRAVAUX POLYVALENTS · Cuers
• SARL DI MECA · Ollioules
• I.B.P. INVESTISSEMENTS · Cogolin
• ENTREPRISE MODERNE · La Seyne-sur-Mer
• FREJUS CONSTRUCTIONS · Fréjus

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 43 marchés) : 26 893 790 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.