SOC COMTOISE DE MAINTENANCE
SIREN 328 386 966 · Transports de voyageurs par taxis · Audincourt
SOC COMTOISE DE MAINTENANCE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 328386966, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 25 juillet 2012. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1983. Son activité principale déclarée est « Transports de voyageurs par taxis » (code 49.32Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Audincourt (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SOC COMTOISE DE MAINTENANCE |
|---|---|
| Sigle | SCM |
| SIREN | 328 386 966 |
| SIRET du siège | 328 386 966 00019 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er septembre 1983 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 25 juillet 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Transports de voyageurs par taxis » · Entreprises de la commune Audincourt · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 328 386 966 00019 |
|---|---|
| Adresse | ZI DES FORGES, 59 AV MARECHAL FERDINAND FOCH, 25400 AUDINCOURT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (9)
2 septembre 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120169, annonce 918 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
19 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120038, annonce 11503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 juin 2012 · Ventes et cessions · Avis initial
Avis de projet de fusion Société absorbante : CLAIR ET NET, SAS au capital de 500 000 euros, Zone Industrielle des Forges 25400 AUDINCOURT, RCS BELFORT 876 950 395 Evaluation : Actif : 378 509,95 euros - Passif : 15 323,58 euros Valeur nette des apports : 363 185,47 euros La société CLAIR ET NET dét
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20120112, annonce 1064 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110050, annonce 10545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
22 mars 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20110057, annonce 1565 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
19 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100041, annonce 7850 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
31 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090048, annonce 6181 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080095, annonce 1002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
5 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-06-30
BODACC C n° 20080042, annonce 434 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.