SNC PROMOTION M7

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière d'autres bâtiments » · Entreprises de la commune Paris 9e Arrondissement · Entreprises du département Paris

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 3 avril 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160066, annonce 2793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

2. 6 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Cessation d'activité et dissolution de la société

   BODACC B n° 20150235, annonce 1314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

3. 21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150096, annonce 7683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

4. 23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140058, annonce 11786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

5. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20140031, annonce 11274 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

6. 28 juin 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

   BODACC B n° 20130123, annonce 1227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

7. 5 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120060, annonce 9296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

8. 14 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110079, annonce 6774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

9. 14 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20110009, annonce 7171 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

10. 3 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100024, annonce 9114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

11. 5 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090045, annonce 1658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

12. 16 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080082, annonce 5265 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.