Cessée (Sirene)

SNC OSNY

SIREN 391 314 903 · Supports juridiques de programmes · Boulogne-Billancourt

SNC OSNY (société en nom collectif), SIREN 391314903, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 27 novembre 2008. Sa date de création déclarée est le 13 avril 1993. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SNC OSNY
SIREN	391 314 903
SIRET du siège	391 314 903 00041
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	13 avril 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 27 novembre 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Boulogne-Billancourt · Entreprises du département Hauts-de-Seine

Établissements (4)

0 actif

Siège

SIRET	391 314 903 00041
Adresse	7-9, 7 RUE NATIONALE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
État	Fermé

Établissements fermés (3)
SIRET	Commune	Activité	Création
391 314 903 00033	Boulogne-Billancourt	70.1D	2 mars 1999
391 314 903 00025	Boulogne-Billancourt	70.1D	23 octobre 1995
391 314 903 00017	Paris 15e Arrondissement	70.1D	13 avril 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

10 février 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090028, annonce 1835 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
31 décembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de représentant.
BODACC B n° 20080240, annonce 1586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
7 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080066, annonce 7021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.