Cessée (Sirene)

SNC MASSE B

SIREN 429 851 496 · Supports juridiques de programmes · Lyon 3e Arrondissement

SNC MASSE B (société en nom collectif), SIREN 429851496, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2009. Sa date de création déclarée est le 3 mars 2000. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lyon 3e Arrondissement (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SNC MASSE B
SIREN	429 851 496
SIRET du siège	429 851 496 00019
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	3 mars 2000

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Lyon 3e Arrondissement · Entreprises du département Rhône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	429 851 496 00019
Adresse	62 RUE DE BONNEL, 69003 LYON 3EME
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

31 janvier 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100021, annonce 3332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
10 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090131, annonce 1482 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
9 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090042, annonce 8322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
4 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080033, annonce 5173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.