Cessée (Sirene)

SNC CASSIOPEE

SIREN 381 032 440 · Supports juridiques de programmes · Écully

SNC CASSIOPEE (société en nom collectif), SIREN 381032440, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 14 février 2013. Sa date de création déclarée est le 21 janvier 1991. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Écully (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SNC CASSIOPEE
SIREN	381 032 440
SIRET du siège	381 032 440 00020
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	21 janvier 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 14 février 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Écully · Entreprises du département Rhône

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	381 032 440 00020
Adresse	4 RUE JOSEPH RIMAUD, 69130 ECULLY
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
381 032 440 00012	Lyon 9e Arrondissement	70.1D	21 janvier 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

24 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20130080, annonce 2305 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
24 avril 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130080, annonce 2625 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
5 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20120014, annonce 9439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
28 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100078, annonce 8881 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
22 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20100012, annonce 7908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.