SNC BOTTA
SIREN 481 649 762 · Supports juridiques de programmes · Valbonne
SNC BOTTA (société en nom collectif), SIREN 481649762, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 17 décembre 2012. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2005. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Valbonne (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SNC BOTTA |
|---|---|
| SIREN | 481 649 762 |
| SIRET du siège | 481 649 762 00012 |
| Catégorie juridique | Société en nom collectif (5202) |
| Date de création | 1er mars 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 17 décembre 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Valbonne · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 481 649 762 00012 |
|---|---|
| Adresse | LES VAISSEAUX DE SOPHIA BA, 300 RUE DU VALLON, 06560 VALBONNE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
3 janvier 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130002, annonce 57 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source
3 janvier 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de représentant.
BODACC B n° 20130002, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.