SEQUANIE ENERGIE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Production d'électricité » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 8 novembre 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160218, annonce 807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-06-30

   BODACC C n° 20160028, annonce 2326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 11 mars 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 26 octobre 2016)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20160215, annonce 1196 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 25 février 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 10 février 2016)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Août 2014, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

   BODACC A n° 20160039, annonce 3214 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 24 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-06-30

   BODACC C n° 20150016, annonce 2540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 28 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-06-30

   BODACC C n° 20140013, annonce 2280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-06-30

   BODACC C n° 20130008, annonce 2915 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-06-30

   BODACC C n° 20130008, annonce 2914 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-06-30

   BODACC C n° 20120019, annonce 2592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110025, annonce 2586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 17 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090038, annonce 2001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 3 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

    BODACC B n° 20080157, annonce 461 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 35.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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