JEANS MOISY

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Production d'électricité » · Entreprises de la commune Bonnétage · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 14 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-05-31

   BODACC C n° 20250032, annonce 521 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 31 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-05-31

   BODACC C n° 20230252, annonce 1042 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 18 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-05-31

   BODACC C n° 20230012, annonce 3026 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 31 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-05-31

   BODACC C n° 20210255, annonce 377 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 18 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-05-31

   BODACC C n° 20210034, annonce 15236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 8 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-05-31

   BODACC C n° 20200048, annonce 3389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 4 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-05-31

   BODACC C n° 20180205, annonce 7531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 3 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-05-31

   BODACC C n° 20180001, annonce 6439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-05-31

   BODACC C n° 20160113, annonce 13266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 8 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-05-31

    BODACC C n° 20160002, annonce 11036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 23 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-05-31

    BODACC C n° 20140097, annonce 13807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 22 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-05-31

    BODACC C n° 20130077, annonce 12723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 6 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-05-31

    BODACC C n° 20120082, annonce 11714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 26 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-05-31

    BODACC C n° 20120018, annonce 9603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 30 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-05-31

    BODACC C n° 20120007, annonce 12569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 30 septembre 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090188, annonce 975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 35.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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