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Active (Sirene)

SEM BOURGOGNE FRANCHE COMTE

SIREN 452 011 216 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Besançon

SEM BOURGOGNE FRANCHE COMTE (association déclarée), SIREN 452011216, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 avril 1997. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSEM BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN452 011 216
SIRET du siège452 011 216 00010
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création2 avril 1997
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET452 011 216 00010
Adresse99 RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, 25000 BESANCON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.