SEBEL
SIREN 329 223 382 · Supports juridiques de programmes · Isbergues
SEBEL (autre société civile), SIREN 329223382, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2019. Sa date de création déclarée est le 8 février 1984. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Isbergues (Pas-de-Calais). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SEBEL |
|---|---|
| SIREN | 329 223 382 |
| SIRET du siège | 329 223 382 00030 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 8 février 1984 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Isbergues · Entreprises du département Pas-de-Calais
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 329 223 382 00030 |
|---|---|
| Adresse | 3 RUE DU MONT DE COCAGNE, 62330 ISBERGUES |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 329 223 382 00022 | Aire-sur-la-Lys | 41.10D | 20 décembre 2006 |
| 329 223 382 00014 | Aire-sur-la-Lys | 41.10D | 8 février 1984 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
19 décembre 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190244, annonce 3059 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source
29 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société, cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20190230, annonce 544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source
2 juin 2016 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20160108, annonce 999 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.