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Active (Sirene)

SCI PONTARLIER

SIREN 838 729 531 · Supports juridiques de programmes · Ornans

SCI PONTARLIER (société civile immobilière), SIREN 838729531, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 mars 2018. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI PONTARLIER
SIREN838 729 531
SIRET du siège838 729 531 00015
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création5 mars 2018
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 5 mars 2018
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET838 729 531 00015
Adresse5 RUE DE CANTLEY, 25290 ORNANS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 13 avril 2018 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20180072, annonce 157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.