SCI PASTORALE FONTAINOISE
SIREN 385 092 093 · Supports juridiques de programmes · Fontaines-sur-Saône
SCI PASTORALE FONTAINOISE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 385092093, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 janvier 1992. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fontaines-sur-Saône (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI PASTORALE FONTAINOISE |
|---|---|
| SIREN | 385 092 093 |
| SIRET du siège | 385 092 093 00017 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 23 janvier 1992 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Fontaines-sur-Saône · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 385 092 093 00017 |
|---|---|
| Adresse | 12 QUAI JEAN-BAPTISTE SIMON, 69270 FONTAINES-SUR-SAONE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
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- CALAS 92 · Lyon 6e Arrondissement
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.