Cessée (Sirene)

SCI MAUPASSANT

SIREN 380 904 169 · Supports juridiques de programmes · Amondans

SCI MAUPASSANT (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 380904169, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 11 octobre 2022. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 1991. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Amondans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCI MAUPASSANT
SIREN	380 904 169
SIRET du siège	380 904 169 00014
Catégorie juridique	Société civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création	15 janvier 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 11 octobre 2022
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Amondans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	380 904 169 00014
Adresse	25330 AMONDANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

13 octobre 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220199, annonce 754 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
2 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20100042, annonce 683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.