SCI LES NOISETIERS
SIREN 430 275 883 · Supports juridiques de programmes · Puget-Théniers
SCI LES NOISETIERS (autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale), SIREN 430275883, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 22 décembre 2011. Sa date de création déclarée est le 25 mai 1993. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Établissements | 0 établissement actif sur 1 |
| Dernier événement officiel | 26 janvier 2012 · Radiations (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | SCI LES NOISETIERS |
|---|---|
| SIREN | 430 275 883 |
| SIRET du siège | 430 275 883 00014 |
| Catégorie juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale (2900) |
| Date de création | 25 mai 1993 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 22 décembre 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Puget-Théniers · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 430 275 883 00014 |
|---|---|
| Adresse | BD FRANCOIS BOYER, 06260 PUGET-THENIERS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
26 janvier 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120018, annonce 86 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
26 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20120018, annonce 57 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.