SCI LES CHAVELLES
SIREN 322 010 307 · Supports juridiques de programmes · Goult
SCI LES CHAVELLES (autre société civile), SIREN 322010307, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 novembre 2017. Sa date de création déclarée est le 1er avril 1981. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Goult (Vaucluse). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES CHAVELLES |
|---|---|
| SIREN | 322 010 307 |
| SIRET du siège | 322 010 307 00013 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er avril 1981 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 novembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Goult · Entreprises du département Vaucluse
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 322 010 307 00013 |
|---|---|
| Adresse | CHE ST PANTALEON, 84220 GOULT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
30 novembre 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170230, annonce 2180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.