Cessée (Sirene)

SCI LE CLOS DE L ORME

SIREN 533 531 943 · Supports juridiques de programmes · Champigny-sur-Marne

SCI LE CLOS DE L ORME (société civile immobilière), SIREN 533531943, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 octobre 2014. Sa date de création déclarée est le 20 juin 2011. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCI LE CLOS DE L ORME
SIREN	533 531 943
SIRET du siège	533 531 943 00017
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	20 juin 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 16 octobre 2014
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Champigny-sur-Marne · Entreprises du département Val-de-Marne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	533 531 943 00017
Adresse	C/O COOPIMMO, 7 RUE ROLAND MARTIN, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

28 juin 2015 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20150122, annonce 2266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source
9 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de représentant.
BODACC B n° 20140216, annonce 1349 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source
21 juillet 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110140, annonce 1521 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.