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Active (Sirene)

SCI LE CAPITOLE

SIREN 344 605 498 · Supports juridiques de programmes · Toulouse

SCI LE CAPITOLE (autre société civile), SIREN 344605498, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 décembre 1987. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI LE CAPITOLE
SIREN344 605 498
SIRET du siège344 605 498 00031
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création23 décembre 1987
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er mars 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET344 605 498 00031
Adresse38 RUE DOMINIQUE CLOS, 31300 TOULOUSE
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
344 605 498 00023Toulon41.10D15 mars 2001
344 605 498 00015Toulon70.1D23 décembre 1987

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 25 mars 2022 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20220060, annonce 466 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

  2. 4 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210215, annonce 2289 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.