SCI LA FONTAINE
SIREN 349 350 033 · Supports juridiques de programmes · Bavans
SCI LA FONTAINE (autre société civile), SIREN 349350033, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1989. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bavans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LA FONTAINE |
|---|---|
| SIREN | 349 350 033 |
| SIRET du siège | 349 350 033 00016 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er janvier 1989 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Bavans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 349 350 033 00016 |
|---|---|
| Adresse | 12 RUE DES FLEURS, 25550 BAVANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DE LA RUE NEUVE · Seloncourt
- SCI LES MOULINS · Damprichard
- SCI CHARPIOT PINAI · Voujeaucourt
- SCI DIFFUSION · Voujeaucourt
- SCI A CHAUX · Boussières
- LES RIVES DU JARDIN · Feule
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.