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Active (Sirene)

SCI LA CHAPELLE

SIREN 430 169 862 · Supports juridiques de programmes · Moye

SCI LA CHAPELLE (autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale), SIREN 430169862, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 octobre 1994. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moye (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI LA CHAPELLE
SIREN430 169 862
SIRET du siège430 169 862 00017
Catégorie juridiqueAutre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale (2900)
Date de création13 octobre 1994
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Moye · Entreprises du département Haute-Savoie

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET430 169 862 00017
Adresse74150 MOYE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haute-Savoie, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.