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Active (Sirene)

SCI LA BRUYERE

SIREN 950 476 002 · Supports juridiques de programmes · Paris 8e Arrondissement

SCI LA BRUYERE (autre société civile), SIREN 950476002, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 septembre 1989. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 8e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI LA BRUYERE
SIREN950 476 002
SIRET du siège950 476 002 00031
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création18 septembre 1989
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2009
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Paris 8e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET950 476 002 00031
Adresse28 AVENUE DE WAGRAM, 75008 PARIS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
950 476 002 00023Marseille 4e Arrondissement41.10D18 août 1992
950 476 002 00015Saint-Denis70.1D18 septembre 1989

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 25 novembre 2009 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    BODACC A n° 20090227, annonce 452 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.