SCI HUSSARDS
SIREN 484 988 423 · Supports juridiques de programmes · Kingersheim
SCI HUSSARDS (autre société civile), SIREN 484988423, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 7 décembre 2010. Sa date de création déclarée est le 10 octobre 2005. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Kingersheim (Haut-Rhin). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI HUSSARDS |
|---|---|
| SIREN | 484 988 423 |
| SIRET du siège | 484 988 423 00014 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 10 octobre 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 7 décembre 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Kingersheim · Entreprises du département Haut-Rhin
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 484 988 423 00014 |
|---|---|
| Adresse | 11 A RUE DU CHATEAU, 68260 KINGERSHEIM |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
22 mars 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110057, annonce 751 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source
2 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution anticipée de la société ; date d'effet : 02/03/2009
BODACC B n° 20090125, annonce 531 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.