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Active (Sirene)

SCI FRANCHE COMTE DAUPHINE

SIREN 384 188 058 · Supports juridiques de programmes · Danjoutin

SCI FRANCHE COMTE DAUPHINE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 384188058, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 septembre 1991. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Danjoutin (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI FRANCHE COMTE DAUPHINE
SIREN384 188 058
SIRET du siège384 188 058 00018
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création27 septembre 1991
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Danjoutin · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET384 188 058 00018
AdresseZONE INDUSTRIELLE, 90400 DANJOUTIN
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.