SCI DU TERNE
SIREN 438 535 478 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Tarcenay-Foucherans
SCI DU TERNE (société civile immobilière), SIREN 438535478, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 avril 2001. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tarcenay-Foucherans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU TERNE |
|---|---|
| SIREN | 438 535 478 |
| SIRET du siège | 438 535 478 00020 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 18 avril 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 7 octobre 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Tarcenay-Foucherans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 438 535 478 00020 |
|---|---|
| Adresse | 27 RUE DE LA FONTAINE, 25620 TARCENAY-FOUCHERANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 438 535 478 00012 | Pelousey | 68.20B | 18 avril 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
11 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20140217, annonce 663 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.