SIFin
Active (Sirene)

SCI BAPEC

SIREN 438 592 990 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Onans

SCI BAPEC (société civile immobilière), SIREN 438592990, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juin 2001. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Onans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI BAPEC
SIREN438 592 990
SIRET du siège438 592 990 00024
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création15 juin 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 20 mai 2026
Dernier traitement Sirene24 juin 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Onans · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET438 592 990 00024
Adresse1 CHEMIN SOUS LES TRONCHOTS, 25250 ONANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
438 592 990 00016Colombier-Fontaine68.20B15 juin 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 28 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 15 juin 2001)

    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20260121, annonce 2739 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.