SIFin
Active (Sirene)

SCI DU FRAMBOURG

SIREN 344 744 511 · Supports juridiques de programmes · La Cluse-et-Mijoux

SCI DU FRAMBOURG (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 344744511, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 juillet 1973. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Cluse-et-Mijoux (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DU FRAMBOURG
SIREN344 744 511
SIRET du siège344 744 511 00017
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création16 juillet 1973
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune La Cluse-et-Mijoux · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET344 744 511 00017
Adresse25300 LA CLUSE-ET-MIJOUX
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 10 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200219, annonce 403 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 17 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190179, annonce 342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.