SCI DU CHAPITRE
SIREN 380 988 949 · Supports juridiques de programmes · Saint-Martin-d'Hères
SCI DU CHAPITRE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 380988949, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 février 1991. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Martin-d'Hères (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU CHAPITRE |
|---|---|
| SIREN | 380 988 949 |
| SIRET du siège | 380 988 949 00018 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 14 février 1991 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Martin-d'Hères · Entreprises du département Isère
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 380 988 949 00018 |
|---|---|
| Adresse | 65 AVENUE POTIE, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
18 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20210034, annonce 3125 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DELPHINE · Bourgoin-Jallieu
- THE CHILDREN OF AUSTRALIA · Massieu
- SCI RODRIGUEZ · Fontaine
- SCI IMPERIAL MO · Grenoble
- SCI HENBERFER · Bourgoin-Jallieu
- SCI LE BERTHON · Les Éparres
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.