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Active (Sirene)

SCI DES OISEAUX

SIREN 448 919 019 · Supports juridiques de programmes · Arceau

SCI DES OISEAUX (autre société civile), SIREN 448919019, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 mai 2003. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arceau (Côte-d'Or). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DES OISEAUX
SIREN448 919 019
SIRET du siège448 919 019 00043
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création28 mai 2003
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 20 juillet 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Arceau · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET448 919 019 00043
Adresse29 GRANDE RUE, 21310 ARCEAU
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
448 919 019 00035Rouvres-en-Plaine41.10D3 mars 2017
448 919 019 00027Tart41.10D30 janvier 2006
448 919 019 00019Rouvres-en-Plaine70.1D28 mai 2003

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 7 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 28 mai 2003)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20210217, annonce 714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  2. 4 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20170086, annonce 280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.