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Active (Sirene)

SCI DE LA PORTE BASSE

SIREN 384 047 569 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Frotey-lès-Vesoul

SCI DE LA PORTE BASSE (société civile immobilière), SIREN 384047569, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 décembre 1991. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frotey-lès-Vesoul (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DE LA PORTE BASSE
SIREN384 047 569
SIRET du siège384 047 569 00031
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création19 décembre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 30 juin 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frotey-lès-Vesoul · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET384 047 569 00031
Adresse2 IMPASSE DE LA CHEVRIERE, 70000 FROTEY-LES-VESOUL
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
384 047 569 00023Valay68.20B9 septembre 2010
384 047 569 00015Gray68.20B19 décembre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 29 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 19 décembre 1991)

    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20230230, annonce 1394 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  2. 28 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20100210, annonce 2752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.