SCI DE LA CORVEE
SIREN 400 850 624 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Battenans-les-Mines
SCI DE LA CORVEE (société civile immobilière), SIREN 400850624, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 avril 1995. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Battenans-les-Mines (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DE LA CORVEE |
|---|---|
| SIREN | 400 850 624 |
| SIRET du siège | 400 850 624 00018 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 25 avril 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Battenans-les-Mines · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 400 850 624 00018 |
|---|---|
| Adresse | RTE D'AVILLEY, 25640 BATTENANS-LES-MINES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- INDIVISION DESBIEZ · Mouthe
- SCI A CHENAUX · Pirey
- SCI ESPACE DAMPIERRE · Gémonval
- SCI BARBEROUSSE · Besançon
- FOSSAERT · Besançon
- SCI LE SAINT MARCEL · Novillars
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.