SCI COGNELOT
SIREN 511 682 189 · Supports juridiques de programmes · Châtenois-les-Forges
SCI COGNELOT (société civile immobilière), SIREN 511682189, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 mars 2009. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI COGNELOT |
|---|---|
| SIREN | 511 682 189 |
| SIRET du siège | 511 682 189 00010 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 26 mars 2009 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 26 mars 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Châtenois-les-Forges · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 511 682 189 00010 |
|---|---|
| Adresse | 26 RUE KLEBER, 90700 CHATENOIS-LES-FORGES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
14 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20260132, annonce 6491 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
3 mai 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090086, annonce 654 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.