SCI CARTIER
SIREN 338 876 816 · Supports juridiques de programmes · Orchamps-Vennes
SCI CARTIER (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 338876816, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 août 1986. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orchamps-Vennes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI CARTIER |
|---|---|
| SIREN | 338 876 816 |
| SIRET du siège | 338 876 816 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 28 août 1986 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 338 876 816 00012 |
|---|---|
| Adresse | RUE DE LA MAIRIE, 25390 ORCHAMPS-VENNES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
28 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20100061, annonce 513 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI FAMILIALE BULLE BOSSONET · La Vèze
- SCI CEZANNE · Besançon
- SCI CHARMANT · Beure
- SCI LE DESSUS DES RANCHOTS · Besançon
- SCI DES MINES · Exincourt
- SCI ALPA · Besançon
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.