SIFin
Active (Sirene)

SCI BRUAY PROVINCES

SIREN 317 167 419 · Supports juridiques de programmes · Le Touvet

SCI BRUAY PROVINCES (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 317167419, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1979. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Touvet (Isère). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI BRUAY PROVINCES
SIREN317 167 419
SIRET du siège317 167 419 00041
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création1er janvier 1979
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Le Touvet · Entreprises du département Isère

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET317 167 419 00041
AdresseZA DU BRESSON, 38660 LE TOUVET
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
317 167 419 00033Montgeron41.10D16 novembre 1999
317 167 419 00025Juvisy-sur-Orge70.1D1er janvier 1997
317 167 419 00017Bruay-la-Buissière70.2A1er janvier 1979

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 18 décembre 2014 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20140243, annonce 429 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.