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Active (Sirene)

SCI BOURGELAT

SIREN 441 813 391 · Supports juridiques de programmes · Val-de-Scie

SCI BOURGELAT (autre société civile), SIREN 441813391, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 mars 2002. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Val-de-Scie (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI BOURGELAT
SIREN441 813 391
SIRET du siège441 813 391 00014
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création29 mars 2002
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Val-de-Scie · Entreprises du département Seine-Maritime

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET441 813 391 00014
Adresse27 RUE VICTOR HUGO, 76720 VAL-DE-SCIE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 3 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090233, annonce 1604 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.