SCI BAGATELLE
SIREN 329 544 472 · Supports juridiques de programmes · Montbéliard
SCI BAGATELLE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 329544472, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 février 1984. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montbéliard (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI BAGATELLE |
|---|---|
| SIREN | 329 544 472 |
| SIRET du siège | 329 544 472 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 27 février 1984 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Montbéliard · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 329 544 472 00015 |
|---|---|
| Adresse | 12 RUE LOUIS PARDONNET, 25200 MONTBELIARD |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
19 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20110013, annonce 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
21 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration, date d'effet : 04/10/2004
BODACC B n° 20080170, annonce 206 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- PRE BLANCHOT · Serre-les-Sapins
- LES PRES CHALOTS · Roche-lez-Beaupré
- SOCIETE IMMOB ET DE GESTION · Besançon
- SCI SYDO · Pontarlier
- SCI DE LA FIN · Besançon
- SCI LE MOULIN · La Cluse-et-Mijoux
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.