SCEV RAPHET GERARD
SIREN 439 728 494 · Culture de la vigne · Morey-Saint-Denis
SCEV RAPHET GERARD (société civile d'exploitation agricole), SIREN 439728494, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2001. Son activité principale déclarée est « Culture de la vigne » (code 01.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Morey-Saint-Denis (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | SCEV RAPHET GERARD |
|---|---|
| SIREN | 439 728 494 |
| SIRET du siège | 439 728 494 00014 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 1er novembre 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 6 à 9 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de la vigne (01.21Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.21Y — Culture de la vigne |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de la vigne » · Entreprises de la commune Morey-Saint-Denis · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 439 728 494 00014 |
|---|---|
| Adresse | 25 ROUTE DES GRANDS CRUS, 21220 MOREY-SAINT-DENIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (4)
27 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
BODACC B n° 20240209, annonce 497 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source
19 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital.
BODACC B n° 20210012, annonce 614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
14 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20160180, annonce 183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
6 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-07-31
BODACC C n° 20100019, annonce 827 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.21Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
- SCEA DOMAINE BOHRMANN · Meursault
- GFA GIROFLE · Dijon
- EARL BACHEY LEGROS · Santenay
- BOILLOT-BARTHOD · Chambolle-Musigny
- SCEV DOMAINE G. ROBLOT MARCHAND ET FILS · Chambolle-Musigny
- EARL GERARD LEON ET CLAUDINE · Meloisey
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.